Conseil municipal du 24 novembre


Publié le 21 novembre, 2022 12:00

Conseil municipal du 24 novembre

Information sur l'événement

  • Date de l'événement: 24/11/2022 à 18:30
  • Lieu: Hôtel de Ville
  • Catégorie:

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 24 novembre 2022

Finances locales 7.1 Décisions budgétaires

Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire

Projet de délibération n° 1 : Adoption de la décision modification n°3 - budget ville 2022

Finances locales 7.1 Décisions budgétaires

Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire

Projet de délibération n° 2 : Débat d’orientations budgétaires 2023

Autres domaines de compétences 9 Autres domaines de compétence des communes 9.1.4

Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire

Projet de délibération n° 3 : Contrat groupe d’assurance des risques statutaires – Adhésion - Autorisation

Autres domaines de compétences 9 Autres domaines de compétence des communes 9.1.4

Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire

Projet de délibération n° 4 : Convention d’adhésion aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale de la Seine Maritime

Fonction publique 4.2 personnels contractuels 4.2.1 Recrutement

Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire

Projet de délibération n° 5 : Accueil de loisirs et cap jeunes : recrutement agents non permanents pour les vacances de Noël 2022, d’hiver, de printemps, d’été et d’automne 2023

Urbanisme 2-1 Document d’urbanisme

Rapporteur : Madame Laurence ESCLASSE, adjointe à l’urbanisme, aux travaux, au développement économique, aux commerces et services.

Projet de délibération n°6 : Approbation du CRAC 2021 de la ZAC Plaine du Levant

Finances Locales 7-1 Décisions budgétaires Tarifs 2023

Rapporteur : Madame Laurence ESCLASSE, adjointe à l’urbanisme, aux travaux, au développement économique, aux commerces et services.

Projet de délibération n° 7 : Mise à jour des surfaces et des tarifs des jardins familiaux